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    • Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits (18)
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    • Dossier / Travail (4)
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18 résultats

Trier par
  • La force majeure est-elle une cause d’exonération de responsabilité civile?
    Titre: La force majeure est-elle une cause d’exonération de responsabilité civile?
    Autor:in: Dominik Mieskes (Auteur)
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2017 , Note: 15
    Prix: US$ 16,99
  • La rupture des négociations contractuelles
    Titre: La rupture des négociations contractuelles
    Autor:in: Dominik Mieskes (Auteur)
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2018 , Note: 14
    Prix: US$ 16,99
  • La régulation de la vie politique en Droit constitutionnel congolais. Attribution du Chef de l’Etat ou de la Cour constitutionnelle
    Titre: La régulation de la vie politique en Droit constitutionnel congolais. Attribution du Chef de l’Etat ou de la Cour constitutionnelle
    Autor:in: Celestin Luange (Auteur)
    Catégorie: Etude Scientifique , 2019
    Prix: US$ 0,99
  • La densification du cadre juridiques de la protection des personnes dans la violence civile
    Titre: La densification du cadre juridiques de la protection des personnes dans la violence civile
    Autor:in: Dr Bigirimana Fructuose (Auteur)
    Catégorie: Texte Universitaire , 2016 , Note: 1
    Prix: US$ 39,99
  • L'influence du droit de l'Union Européenne sur les règlements des petits litiges transfrontaliers en France
    Titre: L'influence du droit de l'Union Européenne sur les règlements des petits litiges transfrontaliers en France
    Autor:in: Marina Lindner (Auteur)
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2015 , Note: 14 Punkte
    Prix: US$ 16,99
  • La saisie des créances à exécution successive de l' Ohada
    Titre: La saisie des créances à exécution successive de l' Ohada
    Autor:in: JURISTE CONSEIL D'ENTREPRISES, MASTER PROFESSIONNEL Delphine Seneguié Fomené (Auteur)
    Catégorie: Thèse de Master , 2013 , Note: 1 (SEHR GUT)
    Prix: US$ 38,99
  • Le contrôle juridictionnel des mesures de la police administrative
    Titre: Le contrôle juridictionnel des mesures de la police administrative
    Autor:in: Janina Grasser (Auteur)
    Catégorie: Essai , 2010 , Note: 16/20
    Prix: US$ 6,99
  • Le droit de grève dans les services publics
    Titre: Le droit de grève dans les services publics
    Autor:in: Constanze Höhn (Auteur)
    Catégorie: Dossier / Travail , 2009 , Note: 11,0
    Prix: US$ 6,99
  • L'entreprise individuelle
    Titre: L'entreprise individuelle
    Autor:in: Constanze Höhn (Auteur)
    Catégorie: Dossier / Travail , 2009 , Note: 11,0
    Prix: US$ 6,99
  • Commentaire d’arrêt – CE, 18 décembre 2002, Mme Duvignères
    Titre: Commentaire d’arrêt – CE, 18 décembre 2002, Mme Duvignères
    Autor:in: Constanze Höhn (Auteur)
    Catégorie: Dossier / Travail , 2010 , Note: 12,0
    Prix: US$ 6,99
  • Commentaire d’arrêt – Première Chambre civile, 16 mai 2006
    Titre: Commentaire d’arrêt – Première Chambre civile, 16 mai 2006
    Autor:in: Constanze Höhn (Auteur)
    Catégorie: Dossier / Travail , 2010 , Note: 16,0
    Prix: US$ 6,99
  • L’art. 141bis du Code Pénal Suisse
    Titre: L’art. 141bis du Code Pénal Suisse
    Autor:in: Gregory Clerc (Auteur)
    Catégorie: Élaboration , 2009 , Note: 5,25/6
    Prix: US$ 6,99
  • L'Etat doit-il supprimer les impôts?
    Théorie de l'étalon monétaire universel numérique indexé sur l'énergie
    Titre: L'Etat doit-il supprimer les impôts?
    Autor:in: Georges Lacroix (Auteur)
    Catégorie: Essai , 2008
    Prix: US$ 6,99
  • La Contrefaçon et Imitation Frauduleuse
    Dossier Propriété Industrièlle
    Titre: La Contrefaçon et Imitation Frauduleuse
    Autor:in: Chantal Eckert (Auteur)
    Catégorie: Essai , 2004 , Note: 13,0
    Prix: US$ 16,99
  • La commercialisation et exploitation en France d’une invention protégée, fondée aux Etats Unis
    Die Vermarktung und der Vertrieb einer geschützten US-basierten Erfindung in Frankreich
    Titre: La commercialisation et exploitation en France d’une invention protégée, fondée aux Etats Unis
    Autor:in: Chantal Eckert (Auteur)
    Catégorie: Thèse de Master , 2005 , Note: 13,0
    Prix: US$ 42,99
  • Force majeure et Imprévision
    Une analyse comparatiste entre le droit français, le droit anglais et le droit allemand
    Titre: Force majeure et Imprévision
    Autor:in: Philipp Hujo (Auteur)
    Catégorie: Mémoire (de fin d'études) , 2007 , Note: 13
    Prix: US$ 38,99
  • Steven - ou le visage caché du génocide
    Titre: Steven - ou le visage caché du génocide
    Autor:in: Master of Arts in Diplomacy, Law and Global Change Gabriel Vockel (Auteur)
    Catégorie: Élaboration , 2002
    Prix: US$ 2,99
  • Le caractere raisonnable
    Titre: Le caractere raisonnable
    Autor:in: Martin Hlawon (Auteur)
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2003 , Note: 15/20
    Prix: US$ 16,99
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